• Cadre d'évaluation des apprentissages - Éducation préscolaire
• Cadres d'évaluation des apprentissages - Enseignement primaire

• Échelles des niveaux de compétence - Enseignement secondaire, premier cycle
• Échelles des niveaux de compétence - Éthique et culture religieuse - Enseignement secondaire - 1^er cycle
• Échelles des niveaux de compétence - Enseignement secondaire, deuxième cycle - Troisième édition – 3^e et 4^e et 5^e années du secondaire
  

Intégration linguistique, scolaire et sociale: Paliers pour l'évaluation du français

Politique d'évaluation des apprentissages

• Fiches d'information produites par le Comité sur la Politique d'évaluation des apprentissages