Direction générale des services à l’enseignement

Instruction annuelle

Instruction et régime pédagogique
version française	version anglaise	L'Instruction 2012-2013 Chaque année, le ministre de l'Éducation «établit notamment des modalités d'application des dispositions des régimes pédagogiques». Voilà l'objet de la présente Instruction. Publication, juin 2012
version française	version anglaise	L'Instruction 2011-2012 Chaque année, le ministre de l'Éducation «établit notamment des modalités d'application des dispositions des régimes pédagogiques». Voilà l'objet de la présente Instruction. Publication, juin 2011
version française	version anglaise	L'Instruction 2010-2011 Chaque année, le ministre de l'Éducation «établit notamment des modalités d'application des dispositions des régimes pédagogiques». Voilà l'objet de la présente Instruction. Publication, septembre 2010
version française	version anglaise	L'Instruction 2009-2010 Chaque année, le ministre de l'Éducation «établit notamment des modalités d'application des dispositions des régimes pédagogiques». Voilà l'objet de la présente Instruction. Publication, août 2009
version française	version anglaise	L'Instruction 2008-2009 Chaque année, le ministre de l'Éducation «établit notamment des modalités d'application des dispositions des régimes pédagogiques». Voilà l'objet de la présente Instruction. Publication, août 2008

version française	version anglaise	L'Instruction 2007-2008 Chaque année, le ministre de l'Éducation «établit notamment des modalités d'application des dispositions des régimes pédagogiques». Voilà l'objet de la présente Instruction. Publication, septembre 2007

version française	version anglaise	L'Instruction 2006-2007 Chaque année, le ministre de l'Éducation «établit notamment des modalités d'application des dispositions des régimes pédagogiques». Voilà l'objet de la présente Instruction. Publication, août 2006

version française	version anglaise	L'Instruction 2005-2006 Chaque année, le ministre de l'Éducation «établit notamment des modalités d'application des dispositions des régimes pédagogiques». Voilà l'objet de la présente Instruction. Publication, mai 2005

version française	version anglais	L'Instruction 2004-2005 Chaque année, le ministre de l'Éducation «établit notamment des modalités d'application des dispositions des régimes pédagogiques». Voilà l'objet de la présente Instruction. Publication, mai 2004

version française	version anglaise	L'Instruction 2003-2004 Chaque année, le ministre de l'Éducation «établit notamment des modalités d'application des dispositions des régimes pédagogiques». Voilà l'objet de la présente Instruction. Publication, juillet 2003

		Le régime pédagogique à l'éducation préscolaire et à l'enseignement primaire et secondaire

Page mise à jour le mardi 4 décembre 2012