En vertu de l'article 463 de la Loi sur l'instruction publique, les commissions scolaires qui le désirent peuvent offrir des cours élaborés par l'établissement. Ces derniers peuvent remplacer les cours qui sont proposés par la Direction de la formation générale des adultes dans les programmes d'études des matières à option. De plus, s'ils sont offerts au second cycle du secondaire, les cours d'établissement sont pris en considération, au même titre que les cours officiels, dans le cumul des unités autres que celles des matières obligatoires pour l'attribution du diplôme d'études secondaires

Le ministère de l'Éducation met à la disposition des commissions scolaires une liste de codes de cours d'établissement, lesquels sont consignés dans le système SAGE. Le Ministère peut modifier cette liste chaque année..

Les cours d'établissement permettent d'adapter l'enseignement de matières à option à certaines réalités sociales, économiques, culturelles, locales ou régionales. Par exemple, dans une région à forte activité touristique, un cours d'anglais, langue seconde, au second cycle du secondaire, axé sur les échanges touristiques, permettrait de répondre aux besoins de certains adultes engagés dans le domaine du tourisme.

Il est à noter que les organismes scolaires ne sont pas tenus de demander l'approbation du ministre pour offrir un cours d'établissement. Il est cependant fortement suggéré aux commissions scolaires de s'inspirer de la méthode d'élaboration de programmes utilisée par la Direction de la formation générale des adultes. En vertu de la Loi sur l'instruction publique, le ministre se réserve le droit d'évaluer le contenu de ces cours d'établissement.

Le présent guide a été conçu pour vous aider à rédiger des programmes ceux qui sont présentement en vigueur dans le réseau scolaire.