Plan du site de
l'enseignement supérieur

adapté pour les gens ayant des problèmes de vision

Enseignement collégial

1. Études collégiales

   • Règlement sur le régime des études collégiales
   • Document d'encadrement sur les droits prescrits en vertu de l'article 24.5 de la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel (document en format PDF)
   • Formulaire d'attestation du statut de résident du Québec et notes explicatives destinées aux élèves (version française – document en format PDF) et
     • Formulaire d'attestation du statut de résident du Québec et notes explicatives destinées aux élèves (version anglaise – document en format PDF)
   • Engagement étudiant
     • Guide de référence : Mention sur le bulletin reconnaissant l'engagement étudiant au collégial(document en format PDF)
     • Reference Guide : Recognition of Student Involvement on College Transcripts (document en format PDF)
     • Reconnaissance de l'engagement étudiant au collégial – Tu t'engages! On le reconnaît.
   • Étudier au Québec (document en format PDF)
     • Studying in Québec (version anglaise – document en format PDF)
     • Estudiar en Québec (version espagnole – document en format PDF)
     • Studieren in Québec (version allemande – document en format PDF)
     • Studieren in Québec (version portugaise – document en format PDF)
     • Étudier au Québec (version mandarin – document en format PDF)
   • La réussite au collégial
   • Enseignement collégial privé :
     • Répertoire des établissements 2008-2009
     • Règlement d'application de la Loi sur l'enseignement privé (document en format PDF)
       • Document-synthèse sur les renseignements et documents à fournir en vue de la délivrance d'un permis
   • Soutien et services offerts par les cégeps et les établissements universitaires aux étudiantes enceintes ou qui ont récemment accouché – Résultats d’une enquête (document en format PDF)
   • Révision de la Loi sur l'accréditation et le financement des associations d'élèves et d'étudiants
   • Obtenir son DEC quand on s'inscrit en formation technique : une course à obstacles? – Un bilan diagnostique de la diplomation au DEC technique.  (document en format PDF)
   • Baisse de l'effectif scolaire dans le réseau collégial public
     • État de situation et voies de solutions (document en format PDF)
   • Code pour la transcription en braille de la notation – (documents en format PDF)
     • Imprimé  (Code de base)
     • Chimie
     • Mathématiques
   • Bourses aux personnes diplômées de la formation technique dans le domaine des technologies de l'information

2. Établissements

   • Liste des organismes par catégories
     • Cégeps
     • Établissements privés subventionnés
     • Établissements privés sous permis
     • Écoles gouvernementales
     • Centres collégiaux de transfert technologique

3. Programmes d'études

   • Description
     
     
   • Conditions particulières d'admission pour l'admission 2009-2010  (document en format PDF)
   • Conditions particulières d'admission pour l'admission 2010-2011  (document en format PDF)
   • Circuit collégial 2009-2010
   • Répertoire des programmes et des cours de l'enseignement collégial
     • Formation générale
     • Études préuniversitaires et techniques
     • Disciplines
     • Outil de recherche
   • Autorisation
     • Autorisation par établissement
     • Autorisation par programme
     • Cadre général d'analyse des demandes d'autorisation de programmes d'études préuniversitaires (document en format PDF)
   • Programmes préuniversitaires
     • Comités-conseils
     • Suivi des programmes préuniversitaires

4. Programmes de subvention – collégial

   • Projets particuliers dans le domaine des technologies de l'information
   • Programme de promotion de l'enseignement collégial : productions étudiantes
   • Programme Accueil et intégration des autochtones au collégial
   • Programme Soutien à l'intégration des communautés culturelles et à l'éducation interculturelle au collégial
   • Programme d'aide à la recherche sur l'enseignement et l'apprentissage (PAREA)
   • Programme de soutien aux chercheurs et aux chercheuses des cégeps (PSCCC)
   • Programme d'aide à la recherche technologique (PART)
   • Soutien aux infrastructures de recherche par Recherche Québec dans le cadre de la Fondation canadienne pour l'innovation
   • Programme pour l'internationalisation de l'éducation québécoise à l'intention des établissements d'enseignement
     • Volet 1 : Échanges et stages linguistiques d'élèves, d'étudiantes et d'étudiants
     • Volet 2 : Promotion du savoir-faire québécois en matière d'éducation

5. Systèmes informatiques

   • GDUNO
   • Socrate
   • CORREP
   • Authentique
   • Système d'information sur le personnel des organismes collégiaux (SPOC)
   • Système d'Information et de Gestion des Données sur l'Effectif Collégial (SIGDEC)
   • Système des objects d'études collégiales (SOBEC)

6. Financement et équipement – collégial

   • Baisse de l'effectif scolaire dans le réseau collégial public
     • État de situation et voies de solutions (document en format PDF)
   • Régime budgétaire et financier des établissements privés d'ordre collégial
   • Régime budgétaire et financier des cégeps
   • Enveloppe normalisée du parc mobilier MAOB – collèges publics 2008-2009 (document en format PDF)
   • Enveloppe normalisée du parc mobilier MAOB – collèges publics 2007-2008 (document en format PDF)
   • Enveloppe normalisée du parc mobilier MAOB – collèges privés subventionnés 2006-2007 (document en format PDF)
   • Enveloppe normalisée du parc mobilier MAOB – collèges privés subventionnés 2005-2006 (document en format PDF)
   • Système d'Information Financière par Activité – SIFA
   • Rapport financier annuel 2007-2008 des cégeps (RFA)
     • Instructions pour le téléchargement
     • Fichier à télécharger
   • Budget annuel de fonctionnement 2008-2009 des cégeps
     • Lettre de transmission (document en format PDF)
     • Instructions pour le téléchargement -
     • Fichier à télécharger -
   • Relevés énergétiques du réseau collégial
   • Système d'Information sur les Locaux des Cégeps (SILC)
   • Liste des programmes d'AEC actifs avec taux heure-élève 2009-2010 – Juin 2009
     (aux fins de financement pour les activités qui peuvent être achetées par Emploi-Qc)
     • Pour impression …  (document en format PDF)
     • Pour téléchargement …(en format Excel)

7. Données et statistiques

   • Données sur les cheminements scolaires
   • La relance au collégial -(Placement des diplômées et des diplômés)
   • Observations et prévisions des effectifs de l'ensemble du réseau collégial et du réseau public : passé récent, présent et perspectives

8. Sanction des études

9. Administration et contrôle

   • Vérification des clientèles
     • Formation hors programme : principes et modalités d'application
       • Réseau collégial public  (document en format PDF)
       • Réseau collégial privé  (document en format PDF)
     • Vérification administrative
       • Guide concernant la déclaration des élèves terminant un programme d'enseignement collégial (DEC et AEC)  (document en format PDF)
     • Vérification sur place
       • Politique de vérification sur place de l'effectif scolaire des établissements collégiaux subventionnés (septembre 2008)  (document en format PDF)
       • Politique de vérification sur place de l'effectif scolaire des établissements collégiaux privés non-subventionnés (septembre 2008)  (document en format PDF)
     • Vérification externe
       • Guide de vérification sur la clientèle des cégeps – (document en format PDF)
         • Guide 1996-1997 (cégeps)
         • Guide 1997-1998 (cégeps)
         • Guide 1998-1999 (cégeps)
         • Guide 1999-2000 (cégeps)
         • Guide 2000-2001 (cégeps)
         • Guide 2001-2002 (cégeps)
         • Guide 2002-2003 (cégeps)
         • Guide 2003-2004 (cégeps)
         • Guide 2004-2005 (cégeps)
         • Guide 2005-2006 (cégeps)
         • Guide 2006-2007 (cégeps)
         • Guide 2007-2008 (cégeps)
       • Grilles de réponses de vérification sur la clientèle des cégeps – (en format Excel)
         • Grilles 1996-1997 (cégeps)
         • Grilles 1997-1998 (cégeps)
         • Grilles 1998-1999 (cégeps)
         • Grilles 1999-2000 (cégeps)
         • Grilles 2000-2001 (cégeps)
         • Grilles 2001-2002 (cégeps)
         • Grilles 2002-2003 (cégeps)
         • Grilles 2003-2004 (cégeps)
         • Grilles 2004-2005 (cégeps)
         • Grilles 2005-2006 (cégeps)
         • Grilles 2006-2007 (cégeps)
         • Grilles 2007-2008 (cégeps)
       • Guide de vérification sur la clientèle des collèges privés – (document en format PDF)
         • Guide 1997-1998 (collèges privés)
         • Guide 1998-1999 (collèges privés)
         • Guide 1999-2000 (collèges privés)
         • Guide 2000-2001 (collèges privés)
         • Guide 2001-2002 (collèges privés)
         • Guide 2002-2003 (collèges privés)
         • Guide 2003-2004 (collèges privés)
         • Guide 2004-2005 (collèges privés)
         • Guide 2005-2006 (collèges privés)
         • Guide 2006-2007 (collèges privés)
         • Guide 2007-2008 (collèges privés)
       • Grilles de réponses de vérification sur la clientèle des collèges privés – (en format Excel)
         • Grilles 1997-1998 (collèges privés)
         • Grilles 1998-1999 (collèges privés)
         • Grilles 1999-2000 (collèges privés)
         • Grilles 2000-2001 (collèges privés)
         • Grilles 2001-2002 (collèges privés)
         • Grilles 2002-2003 (collèges privés)
         • Grilles 2003-2004 (collèges privés)
         • Grilles 2004-2005 (collèges privés)
         • Grilles 2005-2006 (collèges privés)
         • Grilles 2006-2007 (collèges privés)
         • Grilles 2007-2008 (collèges privés)
       • Questions reçues des vérificateurs externes
         • du 98-08-15 au 98-10-01
         • du 98-10-01 au 98-11-01
         • Du 99-08-01 au 99-11-01
   • Conditions de travail
   • Bureau de placement (secteur collégial)
     • Guide pour le choix d'emplois – (document en format PDF)
     • Formulaire de choix d'emplois – (document en format PDF)

10. Centres collégiaux de transfert de technologie des cégeps du Québec – CCTT

11. Épreuves uniformes

    • Français
    • Anglais

12. Assurance de la qualité dans le réseau collégial

13. Autres sites dédiés à l'enseignement collégial

    • Alliance Sport-Études
    • Association des collèges privés du Québec (ACPQ)
    • Association pour la recherche au collégial (ARC)
    • Association pour les applications pédagogiques de l'ordinateur au postsecondaire (APOP)
    • Association professionnelle des aides pédagogiques individuels (APAPI)
    • Association québécoise de pédagogie collégiale (AQPC)
    • Cégep@distance
    • Centre collégial de développement du matériel didactique (CCDMD)
    • Centre de documentation collégiale (CDC)
    • Commission d'évaluation de l'enseignement collégial (CEEC)
    • Fédération des associations de parents des cégeps du Québec
    • Fédération des cégeps
    • Le réseau télématique de la formation professionnelle et technique du Québec (Inforoute FPT)
    • Salle des profs
    • Service régional d'admission au collégial de Québec (SRACQ)
    • Service régional d'admission du Montréal métropolitain (SRAM)
    • Service régional de l'admission des cégeps du Saguenay - Lac-Saint-Jean (SRASL)
    • Vitrine Technologie-Éducation

14. Quoi de neuf

Enseignement et recherche universitaires

1. Renseignements généraux

   • Commission parlementaire sur la qualité, l'accessibilité et le financement des universités
   • Soutien et services offerts par les cégeps et les établissements universitaires aux étudiantes enceintes ou qui ont récemment accouché – Résultats d’une enquête (document en format PDF)
   • Révision de la Loi sur l'accréditation et le financement des associations d'élèves et d'étudiants (document en format PDF)
   • Politique québécoise à l'égard des universités « Pour mieux assurer notre avenir collectif » (document en format PDF)
     • Québec Policy on Universities «Priorities for our future» (version anglaise – (document en format PDF)
   • Étudier au Québec (document en format PDF)
     • Studying in Québec (version anglaise – document en format PDF)
     • Estudiar en Québec (version espagnole – document en format PDF)
     • Studieren in Québec (version allemande – document en format PDF)
     • Estudar no Quebec (version portugaise – document en format PDF)
     • Étudier au Québec (version mandarin – document en format PDF)
   • Programme de bourses pour les diplômées et diplômés
   • Statut de résident du Québec
     • Formulaire d'attestation du statut de résident du Québec et notes explicatives destinées aux élèves
       • Versions française et anglaise (documents en format PDF)
   • Aide financière aux études
     • Aide financière aux études - Québec
   • Systèmes d'information universitaire
   • Lois concernant l'enseignement et la recherche universitaires et dont l'application relève du ministre de l'Éducation

2. Établissements universitaires du Québec

   • Répertoire du personnel de direction des universités québécoises (document en format PDF)

3. Études universitaires

   • Procédure liée à l'examen d'opportunité des projets de programmes conduisant à un grade présentés au ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport aux fins de financement et Critères d'opportunité utilisés par le Comité des programmes universitaires
     versions française et anglaise – (documents en format PDF)
   • Commission parlementaire sur la qualité, l'accessibilité et le financement des universités
   • Programme de bourses pour les diplômées et diplômés
   • Programme de soutien aux membres des communautés autochtones
   • Programme de soutien à l'intégration des personnes handicapées
   • Code pour la transcription en braille de la notation – (documents en format PDF)
     • Imprimé  (Code de base)
     • Chimie
     • Mathématiques

4. Recherche universitaire

   • SIRU
   • Soutien aux infrastructures de recherche par le gouvernement du Québec dans le cadre des programmes de la Fondation canadienne pour l'innovation
   • Exemption d'impôt pour les stagiaires postdoctoraux venant de l'étranger
     • Tax Exemption for Foreign Postdoctoral Researchers
   • Exemption d'impôt pour les professeurs d'université venant de l'étranger
     • Tax Exemption for Foreign University Professors

5. Coopération internationale

   • Étudier au Québec (document en format PDF)
     • Studying in Québec (version anglaise – document en format PDF)
     • Estudiar en Québec (version espagnole – document en format PDF)
     • Studieren in Québec (version allemande – document en format PDF)
     • Estudar no Quebec (version portugaise – document en format PDF)
     • Étudier au Québec (version mandarin – document en format PDF)
   • Politique relative aux droits de scolarité exigés des étudiantes et étudiants étrangers par les universités du Québec (document en format PDF)
   • Programme d'exemption des droits de scolarité supplémentaires ou exemption du montant forfaitaire – Document d'information à l'intention des étudiants étrangers — Versions française, anglaise, espagnole.
   • Guide administratif sur le dossier des élèves étrangers dans les collèges du Québec 
   • Bourses pour des études à l'extérieur du Québec (document en format PDF)
   • Coopération universitaire en matière d'enseignement supérieur et de recherche
     • Québec – Nouveau-Brunswick 2009-2010
   • Programme de bourses des gouvernements étrangers
     (bourses offertes aux Québécoises et Québécois pour étudier à l'étranger)
     • Québec – Allemagne
     • Québec – Andorre
     • Québec – Bavière
     • Québec – Chine
     • Québec – Colombie
     • Québec – Communauté flamande de Belgique
     • Québec – Communauté française de Belgique
     • Québec – Corée
     • Québec – Luxembourg
     • Québec – Mexique
     • Québec – Tunisie
     • Québec – Vietnam
   • Programme de bourses d'excellence pour étudiants étrangers (PBEEE)
     • Ce programme est géré par le Fonds québécois de recherche sur la nature et les technologies
       www.fqrnt.gouv.qc.ca/bourses/regles/boPBEEE.htm
   • Coopération Québec – France
     • Soutien aux cotutelles de thèse de doctorat – 2009-2010
       • Ce programme, maintenant appelé programme Frontenac, est dorénavant géré par le Fonds québécois de recherche sur la nature et les technologies : http://www.fqrnt.gouv.qc.ca/bourses/regles/boFrontenac.htm
   • Statistiques sur les étudiants étrangers dans les réseaux universitaire et collégial

6. Financement et mesures budgétaires et fiscales

   • Commission parlementaire sur la qualité, l'accessibilité et le financement des universités (document en format PDF)
   • Commission parlementaire sur la qualité, l'accessibilité et le financement des universités
   • Politique québécoise de financement des universités (document en format PDF)
     • Québec Policy on University Funding (version anglaise – document en format PDF)
   • Mandat de vérification externe des données sur l'effectif universitaire de 2007-2008 (document en format PDF)
   • Politique relative aux droits de scolarité exigés des étudiants canadiens non-résidents du Québec par les universités du Québec (document en format PDF)
   • Politique relative aux droits de scolarité exigés des étudiantes et étudiants étrangers par les universités du Québec (document en format PDF)
   • Cadre normatif des investissements universitaires
     • partie 1 – Normes d'espace (document en format PDF)
       • Amendements no 1 – Normes d'espace (document en format PDF)
       • Amendements no 2 – Normes d'espace (document en format PDF)
     • partie 2 – Normes de coût et enveloppes annuelles (document en format PDF)
       • Amendements no 1 – Normes de coût et enveloppes annuelles (document en format PDF)
   • Plan d'investissements universitaires : Décrets gouvernementaux et Cadre de référence – (documents en format PDF)
     • Pour la période du 1^er juin 1998 au 31 mai 2003
     • Pour la période du 1^er juin 1999 au 31 mai 2004
     • Pour la période du 1^er juin 2000 au 31 mai 2005
     • Pour la période du 1^er juin 2001 au 31 mai 2006
       • Décret gouvernemental numéro 296-2002 du 20 mars 2002 concernant des modifications au « Plan d'investissements universitaires » (document en format PDF)
     • Pour la période du 1^er juin 2002 au 31 mai 2007  (document en format PDF)
     • Pour la période du 1^er juin 2003 au 31 mai 2008  (document en format PDF)
     • Pour la période du 1^er juin 2004 au 31 mai 2009  (document en format PDF)
     • Pour la période du 1^er juin 2005 au 31 mai 2010  (document en format PDF)
     • Pour la période du 1^er juin 2006 au 31 mai 2011  (document en format PDF)
     • Pour la période du 1^er juin 2006 au 31 mai 2011 (amendé)  (document en format PDF)
     • Pour la période du 1^er juin 2007 au 31 mai 2012  (document en format PDF)
   • Méthode de dénombrement de l'effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP) (document en format PDF)
     • Table de concordance « CLARDER - Famille » triée selon le code CLARDER (document en format PDF)
     • Table de concordance « CLARDER - Famille » triée selon le nom CLARDER (document en format PDF)
     • Table de concordance « CLARDER - Famille » triée selon le nom de famille (document en format PDF)
   • Règles budgétaires et calculs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – (documents en format PDF)
     • Règles budgétaires 2008-2009
     • Règles budgétaires 2007-2008
     • Règles budgétaires 2006-2007
     • Règles budgétaires 2005-2006
     • Règles budgétaires 2004-2005
     • Règles budgétaires 2003-2004
     • Règles budgétaires 2002-2003
     • Règles budgétaires 2001-2002
     • Règles budgétaires 2000-2001
     • Règles budgétaires 1999-2000
   • Règles budgétaires révisées et calculs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – (documents en format PDF)
     • Règles budgétaires révisées 2006-2007
   • Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – (documents en format PDF)
     • Calculs définitifs 2007-2008
     • Calculs définitifs 2006-2007
     • Calculs définitifs 2005-2006
     • Calculs définitifs 2004-2005
     • Calculs définitifs 2003-2004
     • Calculs définitifs 2002-2003
     • Calculs définitifs 2001-2002
     • Calculs définitifs 2000-2001
     • Calculs définitifs 1999-2000
   • Recomptage de l'effectif étudiant – (documents en format PDF)
     • Recomptage de l'effectif 2003-2004
     • Recomptage de l'effectif 2004-2005
   • Règles d'attribution du réinvestissement aux universités – (documents en format PDF)
     • Réinvestissement 2006-2007
   • Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP) des universités québécoises 1997-1998 et 1998-1999
   • Coûts moyens d'enseignement et de soutien à partir des données de l'année universitaire 1997-1998
   • Relevés énergétiques du réseau universitaire
   • Soutien aux infrastructures de recherche par le gouvernement du Québec dans le cadre des programmes de la Fondation canadienne pour l'innovation
   • Fonds des services aux collectivités
   • Exemption d'impôt pour les stagiaires postdoctoraux venant de l'étranger -
     • Tax Exemption for Foreign Postdoctoral Researchers -
   • Exemption d'impôt pour les professeurs d'université venant de l'étranger -
     • Tax Exemption for Foreign University Professors -
   • Cahier des définitions, des termes et des directives de présentation du rapport financier annuel 2008-2009
   • Rapport du groupe de travail sur le financement des universités
   • Projets particuliers dans le domaine des technologies de l'information
   • Programme de soutien aux membres des communautés autochtones
   • Programme de soutien à l'intégration des personnes handicapées
   • Système d'information sur les locaux des universités (SILU) (document en format PDF)

7. Données et études

   • Rapport du comité des spécialistes soumis au comité directeur sur la formation infirmière intégrée (document en format PDF)
   • Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP) des universités québécoises 1997-1998 et 1998-1999
   • Prévisions de l'EEETP
     • 1997-1998 à 2011-2012
     • 1998-1999 à 2012-2013
   • La relance à l'université : Qu'advient-il des diplômés et diplômées des universités?
   • Idées suicidaires et prévention du suicide à l'université : description des services offerts aux étudiants et aux étudiantes (document en format PDF)
     • Suicidal Ideation and Suicide Prevention in Universities: A description of the Services Available to Students (version anglaise – document en format PDF)

8. Assurance de la qualité dans les universités

9. Autres sites dédiés à l'enseignement et à la recherche universitaires

   • Alliance Sport-Études
   • Fondation canadienne pour l'innovation
   • Fonds de la recherche en santé du Québec
   • Fonds québécois de recherche sur la nature et les technologies
   • Fonds québécois de recherche sur la société et la culture

Dernière révision le 2 décembre 2009.