Frais liés à la participation d'artistes, d'écrivains et d'organismes culturels professionnels
Artistes et écrivains
Organismes culturels
Sorties scolaires en milieu culturel
Cette section présente les modalités de calcul qui permettent de déterminer les frais totaux auxquels ont droit les artistes et les écrivains qui participent à des ateliers. On y trouve également de l’information générale sur les coûts liés à la présence d’un organisme culturel à l’école (institution muséale, organisme de production en arts de la scène, etc.) et sur la nature des dépenses occasionnées par une sortie culturelle.
Pour le calcul des frais auxquels ont droit les artistes et les écrivains, se référer à la section Grille de calcul des dépenses : artistes et écrivains, dans le formulaire Présentation d’un projet d’activités culturelles. |
Artistes et écrivains
Honoraires
- Les honoraires des artistes et écrivains sont fixés à 325 $ par journée d'animation par personne et ne peuvent pas être négociés. Ils couvrent les frais d’administration ainsi que ceux liés à la préparation des rencontres et au travail d’animation.
Frais de transport
- Les frais de transport remboursables sont de 0,43 $ du kilomètre parcouru avec une automobile personnelle. Ces frais ne sont admissibles que pour les déplacements d’une distance minimale de 25 kilomètres aller-retour entre l’école et le bureau principal ou le lieu de résidence de l’artiste ou de l’écrivain. Pour tout déplacement inférieur à 25 kilomètres aller-retour, un montant de 9,90 $ peut-être réclamé avec une preuve de déplacement (convocation, facture de déplacement, etc.). Les frais réels de transport en commun ou de location de voiture peuvent également être remboursés.
Frais de repas
- Les frais de repas suivants sont remboursés à l’artiste ou à l’écrivain pour un voyage de moins de 12 heures sans nuitée : déjeuner (10,40 $), dîner (14,30 $), souper (21,55 $).
Frais de séjour (hébergement et repas)
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Une indemnité journalière de 146,25 $ couvrant les frais de séjour (hébergement et repas) peut être accordée à l’artiste ou à l’écrivain qui effectue un voyage de plus de 24 heures avec nuitée.
Matériel spécialisé
- L’artiste ou l’écrivain a droit à un remboursement maximum de 100 $ par jour pour les frais d’achat de matériel périssable spécialisé et de location d’équipement. Le besoin est alors indiqué dans le Répertoire de ressources culture-éducation, dans la fiche de l’artiste ou de l’écrivain. Ces derniers ont la responsabilité d’acheter, de louer et de transporter le matériel dont ils ont besoin. Ils peuvent toutefois demander le soutien du personnel de l’école si nécessaire.
S’il y a lieu, les taxes sont calculées sur l’ensemble des dépenses admissibles.
Frais liés à la participation d’un artiste ou d’un écrivain |
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Honoraires |
+ |
Transport |
+ |
Repas |
+ |
Séjour (hébergement et repas) |
+ |
Matériel périssable et équipement spécialisés |
+ |
Total partiel |
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Taxes (si l’artiste ou l’écrivain y est assujetti) |
+ |
Paiement des honoraires à l’artiste ou à l’écrivain le jour même de la tenue des ateliers ou, à défaut, dans un délai ne dépassant pas 30 jours |
= |
Organismes culturels
Qu’il s’agisse d’un atelier pratique donné à l’école ou d’une sortie scolaire en milieu culturel, l’école doit calculer les coûts liés à la participation d’un organisme culturel de concert avec celui-ci, lors de la planification des activités. Les honoraires du personnel participant, les frais de déplacement, les frais d’administration et les coûts relatifs au matériel sont admissibles. Toutefois, les dépenses courantes d’un organisme ne sont pas admissibles.
Sorties scolaires en milieu culturel
Dans le cas d’une sortie scolaire en milieu culturel, le programme couvre les frais de transport nolisé lorsque des élèves1 :
- assistent à des spectacles offerts par des diffuseurs professionnels reconnus par le MCCCF, le Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ) ou la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC). Ces spectacles touchent les arts de la scène, soit le théâtre, la musique, la chanson, la danse ou les arts du cirque;
- participent à des activités éducatives conçues spécialement pour les groupes scolaires dans des lieux culturels professionnels tels que les musées, les centres d’exposition, les lieux d’interprétation du patrimoine, les salons du livre, etc.
| 1. | Il est à noter qu’un projet ne peut bénéficier à la fois du programme La culture à l’école et de la Mesure de soutien aux sorties scolaires en milieu culturel gérée par le MCCCF qui permet aussi le remboursement d’une partie des frais de transport. |
