Ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport
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Maintenir des services offerts au personnel et à l'effectif étudiant

Inventorier, évaluer et sélectionner les services, les activités et les équipements nécessaires

En vue de la planification, chaque établissement ou organisme doit mobiliser les gestionnaires de tout niveau afin d’inventorier, d’évaluer et de sélectionner les services, les activités et les équipements qui contribueront à maintenir les services essentiels offerts au personnel et à l’effectif étudiant lors d’une pandémie de grippe.

Déterminer les services essentiels

Les services, les activités et le matériel doivent être classés par ordre d’importance, selon l’échelle de priorités adoptée. On procédera ainsi au choix des services essentiels qui devront être maintenus en cas de pandémie de grippe.

Par services essentiels, on entend : des services, des activités, des équipements dont l’interruption, même pour un bref délai, aurait des conséquences sérieuses pour le personnel et l’effectif étudiant et pour le bon fonctionnement des établissements et des organismes1.

Le schéma suivant présente l’impact de la grippe sur le personnel et sur les services à la population scolaire durant une vague de la pandémie; la surface sous la ligne pointillée illustre l’assiette des services essentiels. Schéma sur l'impact de l'influenza

Chaque établissement d’enseignement ou organisme scolaire doit fournir les services essentiels suivants en cas de pandémie :

À la suite de la pandémie, chaque entité doit établir des priorités pour la reprise des services, des activités, etc. qui ont été interrompus ou qui ont été affectés par la pandémie.

Déterminer et planifier les besoins de main-d’œuvre

En vue de planifier ses besoins de main-d’œuvre pour la période de pandémie (la période d’intervention), l’établissement ou l’organisme doit déterminer le nombre de personnes dont il doit disposer pour maintenir son offre de service et ses activités. Pour ce faire, il doit connaître, prévoir et déterminer les bassins de main-d’œuvre auxquels il a recours. Il doit prévoir des solutions de rechange en cas d’absentéisme important du personnel enseignant.

Gérer l’absentéisme et la présence au travail

Misant sur la mobilisation et la solidarité de tous les acteurs en cause (intervenants, décideurs et associations) au cours de la période de pandémie d’influenza, l’établissement ou l’organisme doit prévoir des mesures de gestion des absences du personnel dans le respect des dispositions des conventions collectives locales et nationales et des lois qui régissent le travail puisqu’elles s’appliqueront comme à l’habitude. En période de pandémie, les gestionnaires doivent demander à tout employé présentant des symptômes grippaux de rester chez lui et, en cas de doute, requérir un diagnostic médical pour justifier son absence.

Les responsables de la gestion de la présence au travail doivent être animés non seulement du souci d’offrir le maximum de services possible au personnel et à l’effectif étudiant, mais aussi de faire des gestes et des actions qui tiennent compte des impacts psychosociaux de la pandémie sur le personnel. De plus, il faut gérer la présence au travail de personnes porteuses de symptômes grippaux.

Concernant la santé et la sécurité du travail, un droit de refus ou un retrait préventif, en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité du travail, sont gérés selon la procédure normale. En fonction de l’évolution de la situation en période de pandémie, la Commission de la santé et de la sécurité au travail (CSST) pourrait émettre des avis spécifiques concernant certains aspects de sa réglementation.

Pour toute question concernant les responsabilités de l’employeur et pour les questions du personnel, divers documents sont disponibles dans la section « Travailleurs et employeurs », dans le site de Pandémie Québec.

Dresser la liste des répondants des services essentiels

Chaque établissement ou organisme doit, pour chacun des services essentiels mentionnés dans le plan, dresser une liste des répondants sélectionnés et de leurs substituts ainsi que leurs coordonnées au travail et à la maison. Cette liste doit être mise à jour au moins deux fois par année en période interpandémique, voire chaque mois ou chaque semaine durant la pandémie. Elle pourrait aussi servir en cas de crise ou de sinistre autre qu’une pandémie de grippe.

Former du personnel de remplacement

Chaque entité doit prévoir une formation pour les substituts chargés de dispenser les services essentiels mentionnés dans son plan qui devront être maintenus en cas de pandémie de grippe.

1.  Cette définition inclut implicitement la notion de « biens essentiels » répondant ainsi à l’article 60 de la Loi sur la sécurité civile (L.R.Q., c. S-2.3).