Ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport
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Le processus décisionnel : enjeu de l'efficacité

Durant la période de pandémie, les décisions doivent se prendre rapidement et se traduire par des actions concrètes et efficaces dont chaque entité est responsable. Ces actions sont déterminantes pour la poursuite du travail des établissements d’enseignement et des organismes scolaires selon les trois stratégies du mandat reçu; il s’agit d’un enjeu important.

Il appartient à chaque établissement ou organisme de mettre en œuvre les actions inscrites dans leur plan respectif, selon le processus décisionnel déterminé.

Le MELS suggère aux organismes scolaires d’adopter un processus décisionnel centralisé. Une décision prise au niveau central atteint successivement tous les niveaux jusqu’aux points de service les plus éloignés du centre décisionnel. Cependant, ce processus peut s’accompagner d’une délégation de responsabilités au sein de la chaîne d’autorité de manière que les décisions et les actions engendrent un maximum d’efficacité durant la période de pandémie de grippe.

Si une forte propagation du virus de personne à personne survient et que le virus entraîne beaucoup de cas graves, de complications ou de décès, cette situation peut mener exceptionnellement à la fermeture d’établissements d’enseignement. Cette décision ne relève pas de l’établissement d’enseignement, comme elle peut l’être lors d’une tempête de neige. Chaque organisme scolaire et chaque établissement d’enseignement, doit signaler au MELS tout taux d’absentéisme anormal ou toute situation particulière. À partir de ces renseignements, le MELS, en concertation avec les autorités de santé publique et les organisations régionales de sécurité civile (ORSC) concernées, pourra faire les recommandations qui s’imposent, dont la fermeture d’un établissement d’enseignement. Cette décision doit être prise de façon concertée compte tenu des impacts sociaux et économiques qu’elle comporte.

La chaîne de coordination et de communication pour le milieu de l'éducation

Organigramme

Le comité de gouvernance

Le MELS conseille de mettre en place un comité de gouvernance pour coordonner le plan d’intervention. Un tel comité peut être composé du responsable ou de la responsable en sécurité civile de l’établissement ou de l’organisme et de représentants des services éducatifs, des ressources humaines, des ressources matérielles et des communications.

Les décisions du comité de gouvernance sont exécutoires et cheminent selon le processus mis en place.