Centres collégiaux de transfert de technologie - Guide de référence à l'usage des CCTT - Mécanismes d'évaluation et de reddition de comptes
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Ce document décrit sommairement les mécanismes d'évaluation et de reddition de comptes auxquels sont soumis les centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT). Il a été conçu de manière à donner une vue d'ensemble des orientations gouvernementales et des mécanismes en vigueur dans les deux ministères bailleurs de fonds : le ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) et le ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation (MDEIE). Il résulte des travaux d'harmonisation menés, depuis le printemps 2008, par ces deux ministères.
Le guide se veut un outil d'information destiné d'abord au personnel des CCTT, mais il vise aussi à rejoindre le personnel du réseau d'enseignement collégial et toutes les personnes ou tous les groupes qui collaborent avec les centres. Dans cette perspective, il présente globalement et succinctement les façons de faire et le partage des rôles et responsabilités entre les centres, le MELS et le MDEIE. D'autres documents complètent les renseignements qui y sont colligés. Ces documents répertoriés dans la bibliographie sont cités dans le guide lorsque cela est requis.
Le guide situe brièvement les orientations gouvernementales et le cadre réglementaire et administratif desquels découle la mise en place des différents mécanismes d'évaluation et de reddition de comptes. Le partage des responsabilités entre les deux ministères est décrit et les mécanismes d'évaluation et de reddition de comptes sont présentés globalement. Une série de tableaux complètent ces renseignements en présentant, de manière plus détaillée, les principales composantes de chaque mécanisme en vigueur.
Documents
| Type | Version | Poids | Requis |
|---|---|---|---|
| PDF statique | 2010-11-02 | 788,73 Ko | Adobe Reader |
