Centres collégiaux de transfert de technologie - Pratiques sociales novatrices - Demande de renouvellement de reconnaissance
14-3522
Le présent guide fournit l'information relative à la présentation d'une demande de renouvellement de la reconnaissance d'un centre collégial de transfert de technologie en pratiques sociales novatrices (CCTTPSN) et donne une brève explication des suites qu'un établissement d'enseignement collégial (cégep ou collège privé subventionné) doit assurer lorsque la ministre lui accorde le renouvellement du CCTT-PSN. L'établissement d'enseignement collégial désirant que soit renouvelée la reconnaissance d'un centre doit présenter, au ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport (MELS), une demande de renouvellement de reconnaissance selon des modalités précises.
Documents
| Type | Version | Poids | Requis |
|---|---|---|---|
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Guide PDF statique |
2011-11-09 | 395,33 Ko | Adobe Reader |
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Formulaire - Demande de renouvellement de reconnaissance Word |
2011-11-09 | 48,5 Ko |
